CSS des Affluents
Procédure
- Procédure de fermeture des établissements et de suspension des cours en cas de conditions climatiques et autres forces majeures
- Procédures et modalités d’adjudication de contrats
Règlements
Critères
- Critères d’admission et d’inscription 2024-2025
- Critères de répartition budgétaire entre les écoles, les centres et le centre de services scolaire 2022-2023
- Critères de répartition budgétaire entre les écoles, les centres et le centre de services scolaire 2023-2024
- Politique concernant la publicité, la sollicitation commerciale et la commandite
- Politique sur les normes et modalités de classement et de passage des élèves de l’enseignement primaire à l’enseignement secondaire et du premier au deuxième cycle du secondaire
- Politique relative aux contributions financières exigées des parents ou des usagers
- Politique relative à l’organisation des services éducatifs aux élèves à risque, aux élèves handicapés et aux élèves en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage
- Politique sur la révision de décision
- Politique du transport scolaire (amendée février 2023)
Autres publications
- Rapport des mesures de dioxyde de carbone (mars 2021)
- Plan triennal de répartition et de destination des immeubles (2022 à 2025)
- Code d’éthique et de déontologie des commissaires
Pour obtenir plus d’information sur nos politiques, critères et autres documents officiels, contactez-nous:
- 450 492-9400, poste 4310
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